Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTPEEL
POLYTECHS

Numéro de dépôt :
4479635
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
SMARTPEEL de POLYTECHS

Présentation de la marque SMARTPEEL

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par POLYTECHS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTPEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est POLYTECHS domicilié(e) ZI DE LA GARE - 76450 - CANY-BARVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYTECHS, Monsieur PATRICK COQUELET domicilié(e) ZI DE LA GARE - 76450 - CANY-BARVILLE - France.

La marque SMARTPEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPEEL arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

POLYTECHS a également déposé les autres marques suivantes : CleanX Express purge compounds , OLESTEEL 3D , SMARTPEEL 101 , Polytechs


POLYTECHS - ZI DE LA GARE - 76450 - CANY-BARVILLE - France


POLYTECHS, Monsieur PATRICK COQUELET - ZI DE LA GARE - 76450 - CANY-BARVILLE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.